Le site epn-paris.org est porté par l'Union des EPN Parisiens et développé par l’@nnexe, l'espace public numérique du Relais 59 avec l'aide des autres EPN parisiens.
L’hébergement de ce site internet est assuré par l'association PHPNet 3 Rue des Pins 38000 Grenoble – France
Directeur de la publication : Yann VANDEPUTTE, médiateur numérique et coordinateur de l’@nnexe.
Les contenus de ce site sont produits par les coordinateurs et les animateurs des EPN de Paris.
En se connectant au site Internet epn-paris.org, l’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales et des droits d’usage et en accepter et en respecter les dispositions. Ces dernières sont les suivantes :
Recueil et utilisation des informations personnelles
Les informations collectées sur le présent site par formulaire électronique sont confidentielles. Le site epn-paris.org respecte la vie privée de ses utilisateurs et partenaires et se conforme strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Aussi, en vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le site epn-paris.org s’engage à ne pas céder ni divulguer les données recueillies auprès des internautes à des tiers personnes physiques ou morales, à titre gratuit ou onéreux.
Cookies
L’utilisation du site ne nécessite pas l’acceptation des cookies. Vous pouvez refuser l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur.
Désinscription, rectification et suppression des données personnelles
Au titre de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi, Informatiques et Libertés) détenues par le site epn-paris.org.
Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit, veuillez nous faire parvenir votre demande par courrier électronique à l'adresse :
où vous préciserez vos :
- nom
- prénom
- adresse postale et courrier électronique
La modification et la suppression des données vous concernant seront effectuées sur l’ensemble de nos fichiers informatiques (bases de données, information en ligne, copies de sauvegarde …) et seront, en conséquence, définitives.
Propriété intellectuelle
Le présent site Internet et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, logos, base de données, programmes, sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété des éditeurs et des auteurs de ce site, à l’exclusion des éléments émanant de partenaires des associations participant à ce site.
La protection du site epn-paris.org relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable.
Le site epn-paris.org ne vous concède qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du site Internet, à l’exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
L’autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif de copiste au sens de l’article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.
De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.
Licences et droits de reproduction
Par l’accès au site, epn-paris.org consent à l’utilisateur qui l’accepte une licence dans les présentes conditions.
La licence confère à l’utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, est donc interdite, à l’exception des liens hypertextes ou fils de syndication RSS (Really Simple Syndication) décrits dans les paragraphes Syndication de contenu et flux RSS à l’usage d’autres sites.
Ce droit est personnel, il est réservé à l’usage exclusif et non collectif du licencié. Il n’est transmissible en aucune manière.
Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec le site epn-paris.org, n’est pas permise et nécessite l’accord exprès et préalable du webmaster.
Pour toute information et demande de reproduction sur support électronique ou support papier, contacter le webmaster du site par courrier électronique (en précisant l’objet de votre demande) :
Contenus illicites
L’équipe du site epn-paris.org se réserve le droit de supprimer ou modifier, préalablement ou ultérieurement à sa diffusion, tout contenu qui ne serait pas en relation avec celui normalement attendu, la ligne éditoriale du site, ou en désaccord avec la loi.
Toute action d’un internaute ayant pour but de nuire directement ou indirectement à un utilisateur du site est strictement interdite, notamment toute dégradation ou modification du service, action visant à restreindre ou empêcher son utilisation. La mise en place sur le site epn-paris.org ou par son intermédiaire de programmes, scripts ou virus destinés à perturber ou détruire logiciels, matériels sont évidemment interdits.
Mise en place de liens hypertextes
Le site epn-paris.org autorise sans accord préalable tout site internet ou tout autre support à citer le portail des EPN de Paris ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse http://www.epn-paris.org à la seule condition que les contenus du site fassent apparaître la page concernée dans une nouvelle fenêtre du navigateur, sans frameset ni frames (jeux de cadres et cadres), c’est-à-dire que les pages du site epn-paris.org ne peuvent en aucun cas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, pédophile, xénophobe, homophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Au titre de cette autorisation, notre équipe éditoriale se réserve un droit d’opposition.
En outre, dans le cadre de la mise en place d’un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement du site epn-paris.org. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.
Pour l’envoi et l’utilisation de nos logos, merci de contacter notre webmaster :
Syndication de contenu et flux RSS à l’usage d’autres sites
Le site epn-paris.org met à la disposition de ses utilisateurs divers flux d’informations formatées, de type RSS (Really Simple Syndication) par exemple, réactualisés en permanence et utilisables par des logiciels tels que les agrégateurs de contenu et certains clients mails et navigateurs notamment (Thunderbird et Mozilla Firefox par exemple). Ces flux peuvent servir à alimenter sans aucun accord préalable un site Internet ou un Blog, à l’exclusion de tout usage professionnel (site Internet d’entreprise, Intranet etc.).
Les fils d’information au format RSS que le site epn-paris.org met à votre disposition se trouvent aux adresse suivantes :
- Pour les articles : http://www.epn-paris.org/feed/
- Pour les commentaires : http://www.epn-paris.org/comments/feed/
NB : pour copier l’adresse de chaque flux RSS, faites un clic droit et choisissez « Copier l’adresse du lien ». Sinon, cliquez directement sur le lien.
Navigation et visualisation du site
Pour un affichage optimal du site du epn-paris.org, nous recommandons le navigateur Mozilla Firefox (logiciel libre distribué sous licence GPL).
Charte graphique
L’interface est une adaptation du thème graphique Inkzine.